Charte d’utilisation du site internet
Préambule
- Le site de l’Association pour l’Etude de la Céramique (AEC), domiciliée Musée de Sèvres, place de la Manufacture, 92310 SEVRES, a pour vocation de fournir des informations à tous ses membres sur la céramique, chacun pouvant y apporter sa contribution.
- Une partie de ces informations est accessible en consultation à tout visiteur, même non-membre.
- La présente charte a pour objectif de définir les conditions de fonctionnement du site tant pour les visiteurs que pour les membres de l’association. Elle vise aussi à définir les conditions d’accès aux informations contenues dans ce site et leur utilisation.
- L’association ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’exactitude et de l’exhaustivité des informations figurant sur le site. Ceci exclut tout recours en responsabilité pour une utilisation de ces informations.
- Par ailleurs l’association s’autorise à modifier, supprimer ou contrôler sans préavis toute page de son site.
- En utilisant le site, contributeurs et utilisateurs acceptent les conditions de cette charte.
Protection générale de l’ensemble des utilisateurs
- Par utilisateurs du site s’entendent les membres de l’association et les visiteurs non-membres.
- Pour le bon fonctionnement du site et la protection des membres de l’association ainsi que des utilisateurs, le respect de chacun est exigé. Ainsi tout texte injurieux, toutes réflexions à caractère ethnique, politique, syndical et religieux sont interdites. L’association s’engage à ne pas diffuser de tels propos. Par ailleurs toute démarche à des fins commerciales est interdite.
De façon générale, l’association s’engage à :
- Utiliser les données personnelles mentionnées sur le site uniquement pour le bon fonctionnement de l’association et à les protéger.
- Ne communiquer ces données qu’avec le consentement de la personne concernée et à les supprimer si celle-ci le demande.
- Ne conserver les données personnelles que pendant la durée nécessaire au fonctionnement de l’association et du site
- Prévenir chaque personne de l’utilisation de ses données et la possibilité qu’elle a de faire modifier celles-ci en supprimant certaines informations.
Le membre donne expressément son consentement pour figurer dans le fichier inclus au site. L’autorisation doit être signifiée à la première adhésion. Elle est ensuite reconduite tacitement sauf dénonciation par mail ou lettre.
Engagement des contributeurs
L’association et les contributeurs sont conjointement titulaires des droits d’utilisation et de diffusion des données mises en ligne sur le site par les contributeurs.
Durée de mise en ligne des données sur le site : les données sont mises en ligne pour une durée indéterminée. Elles peuvent être retirées ou modifiées par les contributeurs à tout moment et par l’association en cas de non paiement de la cotisation annuelle.
En conséquence, les contributeurs s’engagent à :
- Vérifier que les photos utilisées pour alimenter le site sont libres de droits.
- Communiquer les ayants droit légaux, le cas échéant (photo de musées, d’ouvrages…).
- Citer leurs sources afin d’avoir une bonne vérification des renseignements communiqués.
- Ce que leur contribution n’ait pas d’objectif commercial.
- Accepter les compléments d’informations ou les remarques faites par d’autres membres de l’association ou des utilisateurs, à condition qu’elles soient faites dans le respect des personnes et reconnues par le comité de lecture.
- Accepter que les textes et les images soient utilisées par les autres membres de l’association pour leurs recherches à l’exclusion de toute utilisation commerciale
Liens vers d’autres sites
Les liens vers d’autres sites ne sont que des informations apportées aux utilisateurs et non une garantie quant à la qualité de ces informations.
Ces liens ne sont en aucun cas des liens à visées commerciales.
Engagement des utilisateurs
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Les images publiées sur le site sont protégées :
- Leur consultation est libre
- En cas d’utilisation pour une publication, une demande d’autorisation écrite doit être faite auprès du propriétaire de l’image.
- Pour la citation d’articles, il faut donner toutes les références : auteur, titre, référence du site.
Contrôle du site
- Tout membre de l’association peut proposer une fiche relative à un objet, un document, une vidéo, un organisme, un événement.
- Cette fiche doit respecter, dans sa forme, ce qui est écrit ci-dessus.
- Le fond de la fiche, véracité, intérêt, conformité aux règles, présentation…, est validé par un Comité de lecture, qui en autorisera la publication sur le site. La fiche publiée peut être discutée et amendée par les membres de l’association sous forme d’un message envoyé à l’auteur.